Quand tu bois de l'eau, pense à la source !   Vayrana - proverbe oriental

  

"L'eau renversée est difficile à rattraper"   Proverbe chinois

  

"La force de l'eau vient de la source"   Proverbe persan

  

Chacun dirige l'eau vers son moulin"   Proverbe corse

  

"A l'échelle cosmique, l'eau liquide est plus rare que l'or"   Hubert Reeves (astrophysicien)

  

"En buvant l'eau du puits, n'oubliez pas ceux qui l'ont creusé"   Proverbe chinois

  

"Quand on tombe dans l'eau, la pluie ne fait plus peur"   Proverbe russe

  

"Nous ne connaissons la valeur de l'eau que lorsque le puits est à sec"   Proverbe anglais

  

"Il ne faut jamais dire "fontaine, je ne boirais pas de ton eau""   Proverbe français

  

Chacun tire l’eau vers son moulin et laisse à sec son voisin.   Proverbe Catalan

 
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L'eau dans le Pilat ... et le combat de Vayrana

LA RESSOURCE

            Le massif du Pilat est un véritable château d'eau qui a permis au fil du temps d'alimenter les populations locales, le plus souvent par des sources, mais également les plus grandes villes que ce soit Lyon dès l'époque romaine, grâce à l'aqueduc du Gier long de 75 km, soit Saint-Etienne lors de son développement industriel aux XIXème et XXème siècles ou encore Annonay grâce au Barrage du Ternay.

            Traversé par la limite de partage des eaux Atlantique/Méditerranée, ce massif de moyenne montagne est parcouru par de nombreuses rivières à faible débit, de type torrent dans leur partie supérieure. Au nord-ouest le bassin versant de la Loire est alimenté par la Semène, la Valchérie et le Cotatay, affluents de l'Ondaine, le Furan et le Furet. Les autres cours d'eau alimentent le bassin versant du Rhône : le Gier et ses affluents (le Ban, le Dorlay et le Couzon) coulent vers le nord alors que sur le versant sud,  le Limony, le Batalon, la Valencize ou le Vérin rejoignent directement le Rhône. Quant au Ternay, à la Déôme grossie de l'Argental et de la Bétonnière, ils se jettent plus au Sud dans la Cance , affluent de la rive droite du Rhône à Sarras. Au total on peut dire qu'une vingtaine de cours d'eau plus ou moins importants descendent les pentes du Pilat. Leur débit est variable suivant leur situation. Sur les versants nord et nord-ouest plus arrosés, les rivières ont un débit plus conséquent que sur le versant sud soumis à des périodes d'étiages assez sévères. Cela se traduit d'ailleurs par  la seule présence du barrage du Ternay au sud sur les onze retenues établies au pied du massif pour l'alimentation en eau des grandes villes : barrages des Plats sur la Semène, du Cotatay et de l'Ondenon sur les rivières du même nom, du Pas de Riot et du Gouffre d'enfer sur le Furan, de la Rive, du Pinay et de Soulages sur le Gier, du Dorlay et du Couzon sur ces deux rivières.

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Carte des Rivières du Pilat Rhodanien

            La qualité des eaux du Pilat est majoritairement de qualité satisfaisante. Toutefois trois sources principales de pollution nécessitent la mise en œuvre de divers moyens de lutte confiée à l'Agence de bassin. Historiquement la pollution industrielle sur la région stéphanoise et les vallées de l'Ondaine et du Gier, considérable durant la période de développement, a tendance à  diminuer fortement du fait d'une prise de conscience écologique conjuguée à la crise économique qui a frappé durement la région. Ensuite la pollution par les égouts qui elle aussi est en régression grâce à la généralisation des stations d'épuration et l'obligation de retrouver une bonne qualité des eaux édictée par la directive européenne de 2000. Enfin la responsabilité de l’agriculture intensive, qui répand massivement des pesticides. Là encore une prise de conscience est en cours pour limiter l'utilisation de ces produits hautement polluants

ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

La gestion de l'eau pour l'alimentation des hommes dans le Pilat comme ailleurs était de la responsabilité des communes, parfois regroupées en syndicats, jusqu'à ce que la Loi NOTRe de 2015 impose une gestion intercommunale par les EPCI (établissements de coopération intercommunale)  prévus dans le schéma départemental de mars 2016. Avec le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement avant 2020.

Dans le Pilat, nous sommes concernés par 3 EPCI : la Communauté urbaine de Saint-Etienne-Métropole , la Communauté de Communes des Monts du Pilat et la Communauté de Communes du Pilat rhodanien.                                                                   
Autant dire d'emblée que la gestion de l'eau et de l'assainissement est très variable d'une EPCI à l'autre : Pour St Etienne-Métropole, l' interlocuteur peut être  la mairie dans le cas d’une gestion en régie, le délégataire ou prestataire de service dans les autres cas : Lyonnaise des Eaux/Suez, Stéphanoise des Eaux/Suez, Veolia, Saur, Aqualter, Cholton...Dans les Monts du Pilat, la totalité des communes est en régie publique avec le retour récent décidé à Bourg-Argental. Quant au Pilat rhodanien, il est en cours de réflexion pour choisir avant 2020 de rester en délégation de service public avec un délégataire à choisir soit revenir à une gestion directe par la CCPR. Actuellement tous les contrats de DSP en cours ont été prolongés jusqu'en fin 2019 sauf Chavanay qui a un contrat qui court jusqu'en 2023.

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Bassin versant Gier

Vayrana,  se contentera donc d'analyser plus précisément la question de la gestion de ces services sur sa zone de compétence du Pilat rhodanien et d'expliquer pourquoi, depuis plus de vingt ans, cette association mène le combat.pour un retour à une gestion publique directe des services d'eau et d'assainissement dans le Pilat rhodanien.

QUI EST VAYRANA ? UN PEU D'HISTOIRE...

Vayrana est une association pour la défense des Usagers des services de l'Eau potable et de l'assainissement et la protection des sources du Pilat Rhodanien. Elle est domiciliée à Véranne et est adhérente depuis sa création à la Coordination Nationale des Associations de Consommateurs d'Eau : la CACE.  Cette association a vu le jour le 11 janvier 1994, sous l'impulsion de quelques usagers de l'Eau sur la commune de Véranne (déclarée et enregistrée au Journal Officiel sous le n°1058 du 2 février 1994).

                                   Il faut savoir que la commune de Véranne se trouve située sur le versant sud du Massif du Pilat qui domine la vallée du Rhône (le Rhône est à 9 km environ). Elle est alimentée depuis plus de 60 ans par les sources de la montagne, de très bonne qualité bien qu'acides et peu minéralisées. Le syndicat de la Fontaine de l'Oronge qui gérait jusque fin 2012 ce réseau de distribution d'eau potable était affermé à la S.D.E.I., filiale de la Lyonnaise des eaux devenue depuis Suez Environnement. Il avait décidé, sans qu'en soit prévenue ni questionnée la population, de faire "monter" par pompage l'eau de la nappe phréatique du Rhône jusqu'à Véranne, sous le prétexte d'un risque de manque d'eau un jour prochain.

                                   L'eau du Rhône à Véranne, pays des sources ! Cette eau qui coulait depuis plusieurs années aux robinets des habitants des deux autres communes membres du Syndicat (Maclas et Lupé) pour leur plus grand désagrément car d'un goût peu avenant. Malgré une pétition signée par les trois quarts de la population, les travaux envisagés étaient néanmoins exécutés, cinq ans plus tard, presque en catimini au tout début. Il ne restait plus que la solution de faire se constituer une association de défense par les consommateurs indignés. Depuis ce moment, l'association est intervenue à maintes reprises, réclamant l'agrandissement du réservoir du Tout qui alimente le réseau en eau de source afin que sa capacité soit suffisante et permette de ne jamais avoir recours à l'eau du Rhône qui reste à la merci de pollutions gravissimes. Cet agrandissement a d'ailleurs enfin été réalisé en 2012, à la grande satisfaction de Vayrana. Cette petite association qui a compté malgré tout jusqu'à 123 adhérents au plus fort de la crise avant de voir ce nombre chuter à 45 en 2005 avec la démobilisation inhérente à l'usure liée au temps. Élargissant peu à peu son champ d'action à la gestion des services de l'eau potable et de l'assainissement, Vayrana a vu les nouveaux adhérents apporter des idées nouvelles sur les questions d'actualité comme depuis 2006, la question de l'Assainissement non collectif avec la création des SPANC. Depuis le 1er janvier 2013, la Communauté de Communes du Pilat rhodanien a également pris la compétence "Eau et assainissement non collectif", se substituant aux différents Syndicats qui géraient la production et la distribution de l'eau potable et les deux SPANC (Sianc et Sipanc) pour les communes du Pilat rhodanien. Puis la loi NOTRe de 2015 qui impose les transferts de compétences des communes aux EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale) avant 2020. Des décisions qui ont obligé Vayrana à revoir ses statuts pour étendre son champ de compétence des trois communes originelles aux quatorze du Pilat rhodanien.

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                                   Aujourd'hui l'association dépasse les 90 adhérents et lance une grande campagne d'adhésion au niveau du territoire. Elle suit de près les décisions prises par les élus et informe tous les usagers du service, grâce à un bulletin interne gratuit intitulé "VAYRANA INF'EAU" qui paraît de deux à quatre fois par an en fonction des événements et à son site « vayrana.info ». Le côté récréatif n'est pas négligé en proposant chaque année aux adhérents et sympathisants des sorties et voyages à thème sur l'EAU. Ajoutons que récemment une commission patrimoine vient d'être créée et intervient sur le terrain pour recenser les points d'eau (sources, puits, lavoirs, moulins....) et étudier les variations de débit en fonction des différents lieux et périodes de l'année.

                                   L'association a pour devise "QUAND TU BOIS L'EAU PENSE A LA SOURCE" et elle continue le combat des précurseurs en tentant à la fois de préserver la ressource, la qualité de l'eau potable distribuée et un prix raisonnable en préconisant de revenir à une gestion publique, envisageable au plan intercommunal. Sans dogmatisme sur cette question, en étroite collaboration avec la CACE, Vayrana tente de démontrer aux élus que cette solution est la meilleure dans l'intérêt des Usagers, comme on peut le constater pour plus de 50% des gestionnaires d'eau en France.

VERS UNE REAPPROPRIATION DE LA GESTION DE L'EAU PAR LA PUISSANCE PUBLIQUE DANS LE PILAT RHODANIEN.

Depuis presque cinquante ans, la gestion de l'eau potable a, partout dans le canton de Pélussin, été peu à peu confiée à des sociétés fermières : SAUR, SDEI/Lyonnaise des Eaux,  Cholton ...

Ce choix fut fait par les élus, certainement pour de bonnes raisons ( extension des réseaux, complexification des réglementations et des normes imposées, facturations et récupération des impayés, gestion du personnel ...) mais sans véritablement prendre en compte ce qui pour Vayrana est un axiome de base : l'Eau n'est pas une marchandise mais un bien commun de l'Humanité car indispensable à la Vie, au même titre que l'Air que nous respirons ou le Soleil qui nous réchauffe.

Les contrats passés avec les sociétés privées prévoient que la société fermière s’occupe de la gestion  de la production, du stockage et de la distribution de l'eau ainsi que de la maintenance du réseau et de la facturation aux usagers, distinguant la part de la collectivité et celle du délégataire ainsi que les taxes pour les organismes publics. Les  communes (aujourd'hui la communauté de communes) restent propriétaires des réseaux. Les contrats sont protégés par une couverture juridique et bien entendu, garantissent , par l'application de coefficients, les profits propres à toute entreprise commerciale.

La Communauté de communes du Pilat rhodanien (CCPR)  a, depuis le 1/01/2013,  pris la compétence eau et assainissement non-collectif en lieu et place des Syndicats de communes, transfert d'ailleurs rendu obligatoire depuis la loi NOTRe du 7 août 2015 .

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Carte alimentation en eau Communauté de Communes du Pilat Rhodanien

A partir de 2020, les contrats étant arrivés à échéance ou prorogés jusqu'à cette date, il sera temps pour la CCPR de faire un choix : poursuivre en délégation de Service public (DSP) avec un opérateur privé ou revenir à une gestion publique. C’est donc le moment pour VAYRANA de réaffirmer sa préférence et d'en démontrer les avantages. La volonté de l'association est que ce choix soit fait en toute connaissance de cause et dans l’intérêt des usagers, sans aucune crispation idéologique et de façon tout à fait pragmatique.

Les réunions d'information de la population qui sont organisées sur le territoire du Pilat rhodanien poursuivent cet objectif.

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Assemblée du 7 février 2014

Dès sa création en 1994, VAYRANA a mis en avant sa volonté de revenir à une régie publique et lors de la réunion  du 7 février 2014 à Pélussin, elle a présenté devant 120 personnes et en présence de Jean-Louis Linossier, Président de la Coordination des associations de Consommateurs d'eau (CACE) et de Jean-Luc Touly  spécialiste de l'eau, internationalement reconnu, une étude comparative entre les 2 systèmes. Cette conférence faisait suite à une première projection cinématographique en 2011 au Ciné-Pilat : le film « Même la pluie » évoquait dans une fiction des faits bien réels de l'an 2000 avec la tentative de confiscation de l'eau à Cochabamba, en Bolivie, par une société privée. Un premier débat qui avait sensibilisé les spectateurs au problème mondial de la privatisation de l'eau ...et aussi à ses développement locaux dans le Pilat.

Interrogée par le public pour connaître des situations concrètes et chiffrées, Vayrana s'est alors mise en relation avec les mairies de Fraisses  dans la Loire, Tournon dans l’Ardèche et Chavannes dans la Drôme qui toutes gèrent une régie publique de l'eau et qui ont accepté de recevoir des membres de l'association. Un document résumant ces visites fut produit, transmis aux élus et consultable sur son site.

Plus récemment, tout au long de l'année 2017, six réunions publiques se sont tenues dans les villages du territoire, avec en conclusion le 1er mars 2018 à Pélussin, une conférence de Jacques Tcheng, ancien Directeur des Eaux de Grenoble, qui a su captiver son auditoire d'une centaine de personnes tout en fournissant de précieuses références permettant de mieux saisir les enjeux de la gestion des services de l'eau.

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Jacques Tcheng à Pélussin le 1er mars 2018

A travers toutes ces actions et malgré une faible participation des élus aux réunions publiques, Vayrana espére avoir permis une réflexion argumentée sur l'alternative à laquelle la CCPR doit répondre.

En résumé, pour Vayrana, les avantages de la gestion directe sur la gestion déléguée sont les suivants :

-     Les Elus ont la maîtrise du Service ; ils gèrent à la fois l'aménagement du territoire, la préservation de la ressource et le service, au mieux des intérêts des Usagers.

-     Les Usagers ne paient que le service rendu : pas de profits de multinationales à travers des frais de structures et des travaux exclusifs qu'elles se réservent dans les contrats et qu'elles réalisent, sans appel à la concurrence, à des prix prohibitifs. Pas d'actionnaires à rémunérer.

L'ASSAINISSEMENT :

L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF :

Cette question soulève actuellement beaucoup de questions auxquelles Vayrana souhaiterait avoir des réponses de la part de la CCPR, puisque cinq communes ont refusé de transférer leur compétence « assainissement collectif » atteignant ainsi une minorité de blocage permettant de repousser le délais de mise en œuvre de 2020 à 2026. Pour l'instant un statu-quo assez angoissant pour les usagers pousse les dirigeants à reprendre rendez-vous rapidement avec la vice-présidence de la CCPR en charge des questions sur l'eau, pour faire le point sur l'état d'avancement de la réflexion des élus.

 

L'ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF (ANC) :

Concernant l'assainissement non-collectif, Vayrana a dû, dès les années 2010, se montrer très ferme pour mettre fin à une pratique illégale inscrite au règlement de service du contrat signé par le SIPANC avec la Saur.

En effet, la mise en place des Syndicats intercommunaux d'assainissement non-collectif a été particulièrement chaotique et inégalement réalisée sur l'ensemble du territoire. Dans le Pilat , deux syndicats étaient mis en place : le SIANC en régie avec l'aide du Parc du Pilat et le SIPANC pour huit communes dissidentes ( Bessey, Chavanay, Lupé, Maclas, Pélussin, St Michel sur Rhône, Véranne et Vérin) en délégation de service public avec la Saur.   

Les élus du SIPANC du Plateau pélussinois et leur délégataire avaient « pondu » un premier règlement et  décidé de facturer les « adhérents du SIPANC » semestriellement, par  facturation  lissée, pour un futur contrôle de bon fonctionnement de leurs installations d'ANC. Cette facturation, bien que portant sur des sommes modiques pour chaque usager, n'en était pas moins abusive, car elle ne correspondait pas à un service fait. Ce n'est qu'après trois ans d'âpres discussions avec les élus et la Saur que le bon droit des Usagers était enfin reconnu et le règlement de service réécrit. Sur cette question, l'utilité de disposer d'une association de défense des consommateurs d'eau était clairement démontrée.

Depuis  le 1er janvier 2013, cette compétence a, en même temps que l'eau potable, été transférée à la CCPR qui la gère depuis, en régie publique.

OU EN SOMMES-NOUS EN 2018 ?

L’actualité nous montre que Vayrana n'est pas seule à s'interroger sur le sujet et que certains ont déjà fait le choix du retour en régie publique. Par exemple Paris, Nice, Rouen ou Rennes agglo parmi les grandes villes mais aussi de plus modestes comme Brest, Bastia, Troyes, Castres, Millau, Annonay, Cherbourg, Viry Chatillon, Evry, St Pierre des Corps, Briis-sous-Forges, Embrun, Belley, Neufchâteau, Venelles, Lanvollon-Plouha etc... La transformation des D.S.P.  s’accompagnant d’une économie d’en moyenne 15% !

La préoccupation de Vayrana va plus vers des exemples proches et comparables au territoire de la CCPR . Elle a notamment étudié l’exemple de la récente régie des eaux de Gueugnon et l'Adjoint à l'eau de cette ville, ainsi que le responsable de la gestion du service sont venus à Véranne en juin 2017 pour l' « Aquarévolte » annuelle organisée par la CACE. L'occasion pour Georges Bonnard, Président de la CCPR, présent ce jour-là, avec les Maires de St Michel/Rhône et de Véranne, d'entendre un témoignage éloquent de leurs collègues bourguignons.

Tout ce travail, VAYRANA  se propose de le partager avec l'ensemble des élus et c’est dans ce sens qu'une délégation a rencontré à plusieurs reprises la Vice-Présidente de la CCPR avec qui il a été convenu de se retrouver à intervalles réguliers.

Elle s'est déclarée favorable à cette information, souhaitant simplement que l'intervention de Vayrana ne tourne pas au « lobbying ». Ses représentants lui ont répondu qu'ils respecteraient la décision qui serait prise mais qu'ils  n'avaient jamais tenu secret leur choix argumenté en faveur d'une gestion publique qui, si elle donne certainement plus de travail aux élus, leur redonne aussi toute la maîtrise d'une question vitale.

           

Et, puisqu'il leur semble qu'un désir de démocratie participative fasse son chemin parmi certains élus du Pilat rhodanien, ils sont prêts à relever le défi d'être des partenaires positifs dans ce chantier désormais clairement ouvert et dont la conclusion approche à grands pas.

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L'eau bien commun de l'humanité

CONCLUSION

            Il est nécessaire de réfléchir dès maintenant aux solutions et  aux choix qui seront  faits pour 2020. Il convient  que les élus  se sentent concernés par le devenir de l’eau  qui est un produit précieux  ne devant pas faire l’objet de spéculations mercantiles pour enrichir certains.

             Vayrana l'a toujours répété :

« l'Eau n'est pas une marchandise et doit donc échapper au monde marchand ».

            Les administrateurs estiment qu'aujourd'hui, la balle est dans le camp de la CCPR, Vayrana étant totalement disponible pour mettre ses compétences au service des élus....à condition qu'ils acceptent la confrontation de points de vue.

            Ils compte aussi sur vous tous, Citoyens de ce beau territoire du Pilat rhodanien pour faire entendre votre voix. Aujourd'hui, ils s'adressent à vous pour mieux se faire connaître.

            Rejoignez VAYRANA afin que sa représentativité ne souffre d'aucune contestation.

            Par avance, son Conseil d'administration vous en remercie.                                                                        

NB : Une grande partie de cet article reprend ceux parus dans VAYRANA INF’EAU, publication interne à l'association.

         Pour en savoir plus consulter son  site internet  http://www.vayrana.info ou sa page facebook https://www.facebook.com/Vayrana-1524307767650468/

            Vayrana, juin 2018

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