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Blog - Rapport, Etude, Enquête


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Snif !!!

Transfert de compétences Eau et Assainissement 01/12  -  par   Maurice
27 janvier 2012

Transfert de compétences Eau et Assainissement

Le journal des Communes

Eau
Transfert de compétences Eau et Assainissement aux communautés d’agglomération et communautés de communes
07 février 2012 - Paris
Le passage à l’intercommunalité reste une période de doute et d’incertitude pour les collectivités : le développement des infrastructures urbaines communales sera-t-il entravé ? Comment seront choisis les nouveaux investissements ? Quelles sont les modalités de transfert du patrimoine et des personnels communaux ? Comment harmoniser les modes de gestion et la tarification ?... Autant de questions qui devront trouver des solutions adaptées aux contraintes et contextes locaux.

Contact :

Envoyer un e-mail   g.ferre@oieau.fr
Le site de l'OIEAU

Les militants ou mieux les élus peuvent alimenter ce débat:

http://www.journal-des-communes.fr/evenements.php?id=3003#.TyFneqZx7qk.email

27 janvier 2012

Transfert de compétences Eau et Assainissement

Le journal des Communes

Eau
Transfert de compétences Eau et Assainissement aux communautés d’agglomération et communautés de communes
07 février 2012 - Paris
Le passage à l’intercommunalité reste une période de doute et d’incertitude pour les collectivités : le développement des infrastructures urbaines communales sera-t-il entravé ? Comment seront choisis les nouveaux investissements ? Quelles sont les modalités de transfert du patrimoine et des personnels communaux ? Comment harmoniser les modes de gestion et la tarification ?... Autant de questions qui devront trouver des solutions adaptées aux contraintes et contextes locaux.

Contact :

Envoyer un e-mail   g.ferre@oieau.fr
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Publié le 19/04/2016 22:57   | |    |