Préambule
Nous vous proposons dans cette rubrique, un accès direct aux résultats des analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, mis à disposition par le Ministère chargé de la santé. Ces résultats sont disponibles par village et réseaux de distribution. Pour accéder aux informations les plus récentes consulter directement leur site voir ci-dessous. Pour une meilleure compréhension vous trouverez ci-dessous le glossaire des termes usités.
Bessey, Chavanay, Chuyer, La Chapelle Villars, Maclas/Lupé, Malleval, Pélussin,
Roisey, St Appolinard, St Michel sur Rhône, St Pierre de Boeuf, Véranne, Vérin
Information que vous pouvez consulter directement sur le site du ministère chargé de la santé
Glossaire, Définition des différents termes utilisés dans les résultats d'analyse:
Alcalinité : C'est la capacité d'une eau à neutraliser des acides due à la présence d'hydroxydes, de carbonates ou d'hydrogéno-carbonates alcalins ou alcalinoterreux. Elle est généralement exprimée en degré français (°F) ou en milligrammes par litre de carbonates de calcium.
Aquifère : Se dit d'une formation géologique, c'est à dire d'une couche du sous-sol, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau. L'aquifère est constitué de roches perméables (formations poreuses, perméables et/ou fissurées) permettant l'écoulement d'une nappe souterraine et capable de restituer de l'eau naturellement et/ou par exploitation ( de l'eau).
Bactérie : Organisme vivant microscopique ( c'est à dire d'une taille de l'ordre du micromètre soit 0,001 millimètre) formé d'une seule cellule individualisée et apte à se reproduire.
Bassin d'alimentation : Il s'agit du domaine géographique dans lequel ont lieu les apports d'eau, permanents ou temporaires, qui alimentent une nappe ou un cours d'eau. Cette aire varie sous l'effet de l'exploitation de la nappe ou du cours d'eau.
Biodégradabilité, Biodégradation : Phénomène lié à l'action de micro-organismes des sols ou des eaux qui permettent la dégradation (minéralisation) et donc la neutralisation d'agents polluants dans les milieux terrestres ou aquatiques. Un produit est dit biodégradable si, une fois consommé, il peut être décomposé par des organismes vivants.
Cancérigène ou cancérogène : Se dit des Agents physiques, chimiques ou biologiques qui peuvent provoquer ou favoriser l'apparition d'un cancer. Il est admis généralement que l'événement qui déclenche le processus de cancérogenèse chimique est l'induction d'une mutation dans le matériel génétique (ADN) des cellules somatiques (c'est à dire des cellules autres que les ovules ou les spermatozoïdes). Ce mécanisme génotoxique ne comporte pas de seuil et il existe une probabilité d'effet toxique quel que soit le niveau d'exposition (dans ce cas la norme sanitaire a pour objet de définir un risque acceptable). D'autre part, il existe des cancérogènes qui peuvent produire des tumeurs sans exercer d'activité génotoxique mais par un mécanisme indirect, il est considéré dans ce cas qu'il existe une dose seuil pour ces cancérigènes non génotoxiques.
Captage : Désigne tout ouvrage utilisé couramment pour l'exploitation d'eaux de surface ou souterraines et plus généralement la dérivation d'une ressource en eau.
Coliformes : On rencontre des bactéries coliformes dans des eaux insuffisamment traitées ou contaminées. Ces bactéries font l'objet d'une référence de qualité dans la réglementation, leur présence régulière dénote l'existence d'un problème dont la cause doit être recherchée. Voir également Escherichia Coli
Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, Haut Conseil de la santé Publique : Le Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France est une instance d'expertise nationale placée auprès du ministre chargé de la Santé. Il est constitué de plusieurs sections et notamment d'une section des eaux. L'avis de cette dernière est demandé lors de l'élaboration des textes réglementaires relatifs aux eaux destinées à la consommation humaine et dans le cadre de différentes procédures administratives prévues par ces textes. Il peut également être sollicité pour la gestion de situations de non conformité aux exigences de qualité.Dans certains cas, d'autres instances d'expertises peuvent être saisies, en particulier l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) et l'Agence Française de Sécurité de Sanitaire de l'Environnement ( AFSSE).
Contrôle sanitaire : Le contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine a pour objet de vérifier la conformité de ces eaux aux exigences de qualité réglementaires. Les lieux de prélèvement des échantillons, le contenu des analyses à effectuer, leur fréquence et les méthodes analytiques de référence utilisées pour ce contrôle sont déterminées par la réglementation.
Critères de qualité : Des critères de qualité (ou exigences de qualité) sont fixés par la réglementation. D'une manière générale, les eaux " ne doivent pas contenir un nombre ou une concentration de micro-organismes, de parasites ou de toutes autres substances constituant un danger potentiel pour la santé des personnes ". De plus, des limites de qualité sont fixées pour les paramètres de santé (microbiologiques ou chimiques) et des références de qualité sont définies pour les paramètres indicateurs du fonctionnement des installations de production et de distribution de l'eau.Le respect des limites de qualité constitue une contrainte sévère. Si une référence de qualité n'est pas satisfaite et que l'eau présente un risque pour la santé des personnes, le responsable de la distribution est tenu de prendre des mesures correctives.
Déclaration d'utilité publique (D.U.P) : Acte administratif se traduisant par un arrêté préfectoral qui tient compte des différents avis émis au cours de la procédure (instruction administrative, enquête publique, conseil départemental d'hygiène). L'arrêté préfectoral de DUP est exécutoire dès sa publication. Il prévoit si nécessaire des acquisitions foncières et fixe des prescriptions à l'intérieur des périmètres (servitudes). Il déclare d'utilité publique les travaux de prélèvement d'eau et les périmètres de protection.
Délégation de services publics : Le contrat de délégation de service public est un contrat conclu entre une personne publique et un tiers (public ou privé) choisi en vue de l'exécution d'un service public.
- le délégant (l'autorité publique) conserve les pouvoirs d'organisation et de contrôle du service public,
- le délégataire (qui bénéficie de la délégation) assure le fonctionnement à ses frais et risques, moyennant une rémunération assurée par les résultats de l'exploitation de la production et/ou de la distribution d'eau.
Dureté : La dureté est l'expression de la teneur en calcium et en magnésium de l'eau. Elle se mesure en degré français (1°F=4 mg/l de calcium ou 0,56°allemand ou 0,7°anglais). Elle se manifeste, quand une eau est dure, par une difficulté à former de la mousse avec du savon et a pour conséquence l'entartrage des canalisations et des appareils de chauffage.
Eaux brutes : Eaux destinées à la consommation humaine : toutes les eaux qui soit en l'état soit après traitement sont destinées à la boisson, à la cuisson, à la préparation d'aliments ou à d'autres usages domestiques mais aussi utilisées dans les entreprises alimentaires, qu'elles soient fournies par un réseau de distribution ou qu'elles soient conditionnées (à l'exception des eaux minérales naturelles).
Eaux destinées à la consommation humaine : Toutes les eaux qui soit en l'état soit après traitement sont destinées à la boisson, à la cuisson, à la préparation d'aliments ou à d'autres usages domestiques mais aussi utilisées dans les entreprises alimentaires, qu'elles soient fournies par un réseau de distribution ou qu'elles soient conditionnées (à l'exception des eaux minérales naturelles).
Eaux distribuées : L'eau de distribution (ou eau du robinet) est celle qui arrive au robinet du consommateur. D'origine souterraine ou superficielle, elle provient d'une station de traitement et circule dans le réseau de distribution. Le cas échéant, lors de son transport dans le réseau de distribution, elle peut être stockée dans un réservoir (ch&acric;teau d'eau).
Eau douce : Une eau douce ou agressive, par opposition à une eau dure ou incrustante, a une dureté faible. Elle peut provoquer indirectement des inconvénients pour la santé en permettant la dissolution d'éléments toxiques lorsque l'eau stagne dans les canalisations. Voir Dureté
Eau dure : Lorsqu'une eau dure est chauffée, on observe l'apparition d'un précipité : il s'agit du tartre, ou calcaire. Voir Dureté
Eaux mixtes (EMI) : Les eaux mixtes utilisées pour la production d'eaux destinées à la consommation humaine proviennent du mélange dans des proportions variables d'eaux souterraines avec des eaux superficielles pour des raisons qualitatives ou quantitatives.
Eaux souterraines (ESO) : Toutes les eaux se trouvant sous la surface du sol en contact direct avec le sol ou le sous-sol et qui transitent plus ou moins rapidement (jour, mois, année, siècle, millénaire) dans les fissures et les pores en milieu saturé ou non. (Directive 80-68-CEE du 17/12/79).
Eaux superficielles (ESU) : " Toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol en amont de la limite des eaux douces " (Directive Cadre sur l'eau n° 2000/60/CE du 23/10/2000).En ce qui concerne les eaux superficielles utilisées pour la production d'eau destinée à la consommation humaine, la définition est plus restrictive. Il s'agit des eaux des cours d'eau, des canaux et des étangs appartement ou non au domaine public, classées dans le code de la Santé Publique selon leur qualité en trois groupes A1, A2, A3 et dont l'utilisation pour la consommation humaine est subordonnée à la mise en place d'un traitement défini par la réglementation.
Entérocoques : Terminologie qui désigne diverses espèces de streptocoques qui sont hôtes habituels du gros intestin de l'homme et/ou des animaux. Leur présence dans l'eau, même en l'absence d'E. coli, indique une pollution fécale. La réglementation des eaux destinées à la consommation humaine prévoit leur absence dans 100ml d'eau.
Escherichia-coli : Organisme coliforme thermotolérant, aérobie et facultativement anaérobie, qui loge généralement dans le gros intestin, chez l'homme et les animaux à sang chaud. Les E. coli ne sont généralement pas capables de se multiplier dans l'eau. Les Escherichia coli sont des bactéries utilisées comme indicateur de la pollution microbiologique d'une eau. La réglementation prévoit leur absence dans les eaux d'alimentation ( 0/ 100 ml). Une eau destinée à la consommation humaine est déclarée non conforme dès lors que l'on dénombre une seule E. Coli dans un échantillon de 100 ml. Voir coliformes
Estimation (ou appréciation) du risque : Estimation qualitative et / ou quantitative, incluant les incertitudes qui lui sont associées, de la probabilité de survenance et de gravité des effets néfastes pour la santé, connus ou potentiels, sur une population donnée, basée sur l'identification des dangers, l'appréciation des effets et l'appréciation de l'exposition. Source :Codex alimentarius (1998)
Evaluation du risque : Jugement de valeur sur le caractère acceptable ou non du risque estimé au terme du processus d'appréciation du risque. Source :Codex alimentarius (1998)
Exigence de qualité : Des exigences de qualité sont fixées par la réglementation. D'une manière générale, les eaux " ne doivent pas contenir un nombre ou une concentration de micro-organismes, de parasites ou de toutes autres substances constituant un danger potentiel pour la santé des personnes ". De plus, des limites de qualité sont fixées pour les paramètres de santé (microbiologiques ou chimiques) et des références de qualité sont définies pour les paramètres indicateurs du fonctionnement des installations de production et de distribution de l'eau.Le respect des limites de qualité constitue une contrainte sévère. Si une référence de qualité n'est pas satisfaite et que l'eau présente un risque pour la santé des personnes, le responsable de la distribution est tenu de prendre des mesures correctives.
Gestion du risque : Elaboration de la décision et mise en oeuvre des actions concernant les risques, en passant de l 'estimation du risque à l'évaluation du risque (voir évaluation du risque).
Karst : Sous-sol calcaire fissuré ou microfissuré présentant une grande vulnérabilité aux contaminations du fait des écoulements rapides par les fissures. Dans les zones karstiques, une attention particulière doit être portée vis-à-vis des pollutions microbiologiques notamment en présence d'élevages.
Limites de qualité : Les limites de qualité réglementaires sont fixées pour des paramètres dont la présence dans l'eau est susceptible de générer des risques immédiats ou à plus long terme pour la santé du consommateur. Elles concernent aussi bien des paramètres microbiologiques que chimiques.
Maître d'oeuvre : Personne ou entreprise qui est chargée de diriger la réalisation d'un ouvrage ou des travaux pour le compte du maître de l'ouvrage (celui qui finance).
Maître d'ouvrage : Personne publique ou privée (communes, syndicats, etc ...) responsable des décisions par délibération et pour le compte de laquelle des travaux ou des ouvrages sont réalisés. Responsable de la bonne utilisation des fonds, il effectue le paiement des travaux et opérations.
Micro-organismes : Organisme microscopique animal ou végétal : Bactéries, virus, protozoaires, algues, champignons, ...
Mutagène : Substance susceptible de provoquer des mutations ou modifications de la structure des chromosomes chez les êtres vivants.
Nappe souterraine captive : Nappe d'eau située entre deux couches de terrains imperméables (argiles). La couche superficielle la sépare et la protége des pollutions de surface.
Nappe souterraine libre : La nappe d'eau est dite libre, lorsqu'elle est directement alimentée par lesprécipitations qui s'infiltrent depuis la surface du sol. Ces nappes sont particulièrement vulnérables aux pollutions.
NFU : Unité standard de mesure de la turbidité (Nephelometric Formazin Unit).
Non conformité : Non respect des exigences de qualité ( voir exigences ou critères de qualité)
Organisation mondiale de la santé : Institution internationale spécialisée des nations unies créée en 1948 qui traite de questions sanitaires et de santé publique.Les valeurs guides recommandées pour l'eau de boisson par l'organisation mondiale de la santé visent la protection de la santé publique, mais ne constituent pas des limites impératives. Elles sont destinées à servir de principes de base pour l'élaboration de normes nationales qui elles prennent également en considération des critères environnementaux, sociaux, économiques et culturels locaux.
Pathogène : Qui provoque des maladies. Les agents pathogènes peuvent être microbiologiques (bactéries, virus, protozoairesé), chimiques ou physiques.
Perturbateur endocrinien : Le système endocrinien se compose d'un ensemble de glandes et des hormones qu'elles produisent qui agissent sur le développement, la croissance, la reproduction et le comportement des animaux et des êtres humains. Les perturbateurs endocriniens sont des agents qui paraissent influer (ou "perturber") sur le fonctionnement de ce système.
Périmètre de protection : Limites de l'espace réservé réglementairement autour des captages utilisés pour l'alimentation en eau potable, après avis d'un hydrogéologue agréé. Les constructions, les installations, les ouvrages, les travaux et les activités (artisanales, agricoles et industrielles) y sont réglementées et peuvent y être interdites afin de préserver la ressource en eau, en évitant des pollutions chroniques ou accidentelles. On peut distinguer réglementairement trois périmètres :
- le périmètre de protection immédiate,
- le périmètre de protection rapprochée,
- le périmètre de protection éloignée.
Pour plus d'information sur ces différents périmètres de protection, se reporter à la fiche "La protection des captages" de la rubrique "l'eau dans votre région".
Phytosanitaires/Pesticides : Ce sont des substances chimiques telles que les herbicides, les insecticides, les fongicides...utilisées pour la protection des cultures contre les maladies, les insectes ravageurs ou les "mauvaises herbes". Les pesticides se dégradent plus ou moins lentement dans l'environnement et se retrouvent dans les ressources en eaux notamment celles utilisées pour la production d'eaux destinées à la consommation humaine.
Pollution diffuse : Pollution des milieux aquatiques et des formations aquifères dont le type ou la nature peuvent être généralement connus mais dont l'origine géographique est difficilement repérable car elles ne proviennent pas d'un site ou d'une source unique.
Pollution ponctuelle : Pollution provenant d'un lieu particulier, par exemple point de rejet d'un effluent domestique, agricole ou industriel, zone contaminée, rejet accidentel...
Principe de précaution : Principe selon lequel toutes les mesures de précaution devraient être prises lorsqu'une activité comporte un risque pour l'environnement ou la santé humaine, que l'on dispose ou non de résultats de recherche scientifique indiquant de façon irréfutable le bien-fondé de ces mesures.Selon l' article L. 110-1-II-1 du Code de l'environnement : "Principe selon lequel l'absence de certitudes, compte-tenu des connaissances scientifiques et techniques du moment ne doit pas retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant à prévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l'environnement, à un coût économiquement acceptable".
Protection des captages : Voir périmètres de protection
Références de qualité : Valeurs indicatives établies à des fins de suivi des installations de production et de distribution d'eau et d'évaluation du risque pour la santé des personnes( voir critère de qualité ou exigences de qualité ).
Régie : Mode de gestion d'un service public lorsque celui-ci est assuré directement par l'administration, en l'occurrence les collectivités.
Ressources : Masses d'eau disponibles.
Risque : Probabilité d'occurrence d'un effet néfaste sur la santé (danger ou inconvénient immédiat ou à long terme).
Solubilité : Aptitude d'une substance à se dissoudre dans l'eau.
Structures intercommunales : Regroupement administratif de communes (syndicats, communautés de communes).
Surveillance : Suivi des installations et de la qualité de l'eau assuré par le responsable de la distribution de l'eau.
Synergie (effets synergiques) : Interaction de plusieurs substances ou processus dont l'effet est supérieur à la somme des effets individuels de chaque substance ou processus.
Toxicité : Particularité propre à diverses substances dont l'absorption a pour effet de perturber la croissance, le métabolisme, la reproduction et la résistance aux maladies des êtres vivants, provoquant des troubles physiologiques pouvant aller jusqu'à la mort des individus exposés. En fonction de l'intensité et de la rapidité des effets, on distingue une toxicité aiguë, une toxicité subaiguë et une toxicité à long terme encore dénommée toxicité chronique, résultant de l'exposition permanente à de faibles concentrations d'un toxique.
Turbidité : La turbidité traduit le trouble de l'eau et s'exprime en NFU. Elle est due à la présence dans l'eau de particules solides très petites (limons, argiles, micro-organismes...) non visibles à l'œil (0,001 millimètre). Ce paramètre présente une grande importance dans la mesure où il est un des indicateurs de contamination microbiologique de la ressource ou de dysfonctionnement dans les installations de traitement et de distribution. Le risque principal pour la santé est dû aux microorganismes (bactéries, virus, parasites) qui se fixent sur les matières en suspension et sont ainsi protégés de l'action du désinfectant.
Unité de distribution (UDI) : Zone géographique à l'intérieur d'une même entité administrative (syndicat ou commune), exploitée par la même personne morale et dans laquelle la qualité de l'eau distribuée est homogène.
Zone d'appel : La zone d'appel est une zone dans laquelle les niveaux de la nappe sont influencés par le pompage et dans laquelle l'ensemble des filets d'eau se dirigent vers le pompage c'est à dire l'endroit oû l'eau est captée.
Elle appartient au bassin d'alimentation du captage, elle a une importance considérable car les polluants introduits dans cette zone sont susceptibles d'atteindre l'ouvrage de pompage.